Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIRTOSELECT
INDENA S.p.A. société de droit italien

Numéro de dépôt :
3238447
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2013
MIRTOSELECT de INDENA S.p.A

Présentation de la marque MIRTOSELECT

Déposée le 25 juillet 2003 par la société étrangère INDENA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRTOSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la société étrangère INDENA S.p.A domicilié(e) Viale Ortles 12,20139 Milan,Italie - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.

La marque MIRTOSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRTOSELECT est expirée depuis le 25 juillet 2013.

INDENA S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : GREENSELECT , SOYSELECT , PHYTOSOME


INDENA S.p.A. société de droit italien - Viale Ortles 12,20139 Milan,Italie - Italie


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Extraits de principes actifs végétaux, en particulier extraits de myrtille pour un usage dans l'industrie pharmaceutique, cosmétique et alimentaire.