MIRTOSELECT
Présentation de la marque MIRTOSELECT
Déposée le 25 juillet 2003 par la société étrangère INDENA S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIRTOSELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MIRTOSELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIRTOSELECT est expirée depuis le 25 juillet 2013.
INDENA S.p.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35
Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30